SOCIETE DITE : ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY, SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE DELAWARE (E.U.A.), 1701 BYRD AVENUE, RICHMOND, ETAT DE VIRGINIE, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Numéro de dépôt :
1150025
Date de dépôt :
19/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ROBERTSHAW
Déposée le 19 septembre 1980 par SOCIETE DITE : ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROBERTSHAW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE DITE : ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY, SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE DELAWARE (E.U.A.), 1701 BYRD AVENUE, RICHMOND, ETAT DE VIRGINIE, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.
La marque ROBERTSHAW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROBERTSHAW est expirée depuis le 19 septembre 1990.
SOCIETE DITE : ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : AUTOSTAT
SOCIETE DITE : ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY, SOCIETE ORGANISEE SELON LES LOIS DE L'ETAT DE DELAWARE (E.U.A.), 1701 BYRD AVENUE, RICHMOND, ETAT DE VIRGINIE, ETATS-UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET SIMONNOT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08
VALVES ET ROBINETS POUR CONDUITES DE COMMANDES D'ECOULEMENT DE FLUIDES ET POUR RACCORDS TUBULAIRES;ELECTRO-VALVES;INTERRUPTEURS ELECTRIQUES;DISPOSITIFS D'ALLUMAGE ELECTRIQUE POUR BRULEURS;INTERRUPTEURS A TEMPS;THERMOSTATS;VALVES THERMOSTATIQUES;INTERRUPTEURS THERMOSTATIQUES;ELEMENTS DE PUISSANCE THERMOSTATIQUES;DISPOSITIF AUTOMATIQUE POUR BRULEURS;VALVES A TEMPS;SOUFFLETS ET ENSEMBLES DE SOUFFLETS;DISPOSITIFS SENSIBLES THERMIQUEMENT DU TYPE A FLUIDE;DISPOSITIFS D'ALLUMAGE AUTOMATIQUE POUR BRULEURS;APPAREILS ELECTRIQUES ET ELECTRO-PNEUMATIQUES POUR INDIQUER, ENREGISTRER, MESURER, COMMANDER ET EPROUVER LES VARIATIONS DE TENEUR EN HUMIDITE, DE NIVEAUX, D'EPAISSEUR ET DE VOLUME D'UNE MATIERE, ET DE CARACTERISTIQUES ELECTRIQUES TELLES QUE COMPOSITION, COURANT, VOLTAGE, CAPACITE, INDUCTANCE ET RESISTANCE;LEURS PIECES DETACHEES;MINUTERIES ET LEURS MECANISMES DHHORLOGERIE;BRULEURS PILOTES; JOINTS POUR EMPECHER LES FUITES DE LIQUIDE AUTOUR DES ARBRES MOBILES.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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